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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … XV (fer, cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc, étain, tungstène (wolfram), molybdène, tantale, cobalt, bismuth, …

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… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); …

Section IV > Chapitre 20

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

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… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la … ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des instruments du Chapitre 90 ou des … (pour sécateurs, par exemple), chaînes et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …

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… exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède … broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …

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… obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède … broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou … ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, …

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… à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou … ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  … au crochet ou à bec, aiguilles à palette, aiguilles tubulaires). Il n'est pas fait de discrimination dans le … Chapitre comprend les étoffes de bonneterie plates ou tubulaires, en pièces ou simplement découpées de forme …

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… aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même … récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) …

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… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les … de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

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… du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les … de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le … sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais … à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de …

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… sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le … sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais … à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de …

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