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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile … les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc. Elles servent également à fabriquer des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) … - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots … à tour 8426.30 - Grues sur portiques ‑ Autres machines et appareils, autopropulsés : 8426.41 ‑ ‑ Sur … plates‑formes ou chariots ne constituant pas du véritable matériel roulant de chemins de fer. Il en est généralement …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… végétales mélangées avec des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières (exception faite des … fabrication de cierges, de toiles ou de papiers cirés, de mastics, de cirages ou d'encaustiques. Parmi les … alcooliques de cette gomme et se présente sous l'aspect de masses brunes, ayant l'odeur de la laque. 2) La …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche … les verres opaques, dont l'aspect rappelle celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. Ils sont fabriqués …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres … de tresses tubulaires constituées, le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles … Ils sont ordinairement formés de fibres écrues, mais, parfois, ils sont teints ou formés de bouts ou de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils similaires 8203.20 ‑ … etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) Pinces (même coupantes ), tenailles, … tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de … de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de poils fins ou … laines) provenant du débourrage d'articles usagés, tels que matelas, coussins. Certains déchets rangés ici sont …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… abagovomab … abatacept … abciximab … abélacimab … abituzumab … … amatuximab … amivantamab … anakinra … anatumomab mafénatox … ancestim … andécaliximab … andexanet alfa … … … béfovacimab … bégélomab … bélantamab … belantamab mafodotine … belatacept … bémarituzumab … bempégaldesleukine …Classification opinions
… N2,N6-bis[méthylpoly(oxyéthylène)oxycarbonyl]-L-lysyl. La masse molaire de la partie polyéthylèneglycol peut être … en position 31, 121 ou 134 est engagé dans une liaison carbamate avec l'éther monométhylique du polyéthylène … catégorie de substances qui régulent la prolifération et la maturation des neutrophiles dans la moelle osseuse, aidant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …