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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour … courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par … des voies pour amortir le choc du matériel roulant que l'on n'a pu arrêter avant la fin de la voie. Ils sont conçus pour …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …