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Section XV

Explanatory notes

… Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …          e)   Tubes et tuyaux          les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui … constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de …

Legal note

… Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …          e)   Tubes et tuyaux          les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui … constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en … variétés de verre : verre de Bohème, cristal au plomb, crown-glass, flint-glass, strass, etc. Ces différentes variétés de verre sont des produits non cristallins (amorphes) et parfaitement transparents. Les …

Legal note

… chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons … des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, …

Legal note

… chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de …   La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc mélangés avec du …

Legal note

… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. CONSIDERATIONS …

Legal note

… n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des … autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Legal note

… vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… et le lait partiellement ou complètement écrémé. B)   La crème. C)   Le babeurre, le lait et la crème caillés, le yoghourt, le képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés. D)   Le lactosérum. E)   Les … doit être considérée comme excluant l'eau libre et l'eau de cristallisation. Sont également exclus du Chapitre, …

Legal note

… le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des … ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des …

Section XVIII > Chapitre 90

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du … fait exception à cette règle car, en ce qui concerne les sucres, il restreint la portée de la position aux sucres chimiquement purs. Le terme impuretés s'applique …

Legal note

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du …

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