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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur qui transforme les rayons X en une lumière visible et convertit cette lumière visible en signaux électriques. Il est utilisé dans un …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… On peut le faire circuler sur voies ferrées (à une vitesse maximale de 47 km/h), ainsi que sur route (à une vitesse maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. Adoption : 2013 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… monté : (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, … servant à fixer les colonnes au sol, et, - un lot de visseries servant à assembler les éléments constitutifs …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… ce produit devrait être utilisé avec une couverture afin d'éviter les risques de brûlures. Le produit est conçu pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023   …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de long, utilisable sur toute surface (béton, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… aux fins de la connexion à d'autres équipements audio ou vidéo. Deux permettent d'envoyer le signal distinct de … de connecter le récepteur à d'autres équipements audio ou vidéo (amplificateur, par exemple), de deux piles pour … le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

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