Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente … des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. … et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties - Autres parties … principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ … - Au lithium-ion 8507.80 ‑ Autres accumulateurs 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires … et la restituer au fur et à mesure des besoins. Le passage d'un courant continu dans l'accumulateur provoque …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours … fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet … couvre : 1) Les tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars … logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou … ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ Tôles, feuilles et … 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 … pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations radiologiques . …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes … matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires …