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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; … l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion … et appareils servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en … compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. …
Explanatory notes
… ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en … compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. Pour … applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage … « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend … ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du …Legal note
… n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel … ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par … tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. Dans la Nomenclature, l'expression …Legal note
… tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. Dans la Nomenclature, l'expression …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent … les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des …Legal note
… comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles du … les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : … chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. 4.‑ Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison …Legal note
… chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. 4.‑ Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison … communs de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… réglage placés dans un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un … B); - Bornes d'alimentation : AC Power IN (Entrée standard CEI (Commission électrotechnique internationale)), DC Power … traitement de l'information et conçu pour être utilisé avec celle-ci, grâce à son connecteur VGA ou ses deux connecteurs …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …