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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… (5 %), sucre (4 %), arômes et antioxydants y compris le houblon et les édulcorants (1 %).  Les caractéristiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… de lactose ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de fermentation, …

Section XI

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  … dans les Chapitres 50 à 55 :           a)  Les fils de caoutchouc recouverts de textiles ainsi que les fils …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang … (de poivre et de sel, par exemple), etc. 4)    Finement homogénéisés et à base seulement de produits du présent … pour l'assaisonnement, la conservation ou d'autres fins. L'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire …

Legal note

… 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… de véhicule automobile tout en assurant une isolation phonique. Le mât se compose essentiellement de trois …

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