Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières …
Explanatory notes
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières … tels que les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le béton, le plâtre. III. Les machines à … de l'appareil à trier ou à cribler ou que, spécialement aménagées à cet effet, au moyen de perforations par exemple, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, … par des écailles de petits poissons dissoutes dans l'ammoniaque. On remplit parfois l'intérieur de cire blanche … de fantaisie , en verre filé, obtenus par travail du verre amené à l'état pâteux au moyen du chalumeau. Ces objets …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, … position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces … métalliques relevant du Chapitre 89 . e) Les rayonnages amovibles et étagères ( n° 94.03 ). ° ° ° Note explicative …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, …