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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … appareils mécaniques et, sous le n° 82.09 , les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non …

Legal note

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, … et mise en forme.        Le tannage effectué dans des bains contenant soit des bois, écorces, feuilles, etc. ou … lavés, tendus sur cadre, etc.; puis recouverts d'une pâte à base de blanc d'Espagne et de carbonate de soude ou de chaux …

Legal note

… cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… 1. Tiges de tabac expansé, coupées et laminées (CRES). Les tiges de tabac sont écrasées, laminées et coupées à la largeur … à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 4. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur … marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à … mécanique d'horlogerie les parties suivantes : 1)    Le bâti , qui se compose généralement de la platine et des ponts. La platine est la plaque de base du mouvement, sur laquelle sont fixés les ponts, à …

Legal note

… des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de formage, des … sont réalisées à froid. La pièce de fabrication est une barre métallique enroulée dont l'extrémité a été auparavant … forme d'un entraîneur. La pièce de fabrication, fixée au gabarit par un rouleau de serrage fixé sur la table de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… de montage; 2°) éléments de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) éléments de … des ensembles d’appareillage et les disjoncteurs et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun appareil …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou … Pimenta ( Chapitre 7 ). b)    Le café, la vanille, les baies de genièvre et autres produits du Chapitre 9 . c)     …

Legal note

… modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour …

Section XVII

Explanatory notes

… de navigation aérienne ou spatiale (Chapitre 88), les bateaux, aéroglisseurs et engins flottants (Chapitre 89), … que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et couvre‑pédale, par exemple) ( … ferrures pour carrosseries de véhicules (par exemple, les baguettes ajustées pour l'ornementation des carrosseries, …

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