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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14

… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10

… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20

… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs …

Explanatory notes

… 44.16  ‑            Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs … du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une … baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être présentés démontés ou partiellement assemblés …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …

Explanatory notes

… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. … à être lancés afin de suivre la vitesse et la direction du vent. Ils pèsent généralement de 50 à 100 g. 3)    Les … sont analogues à ceux des ailes delta. III.‑ AUTRES VEHICULES AERIENS, NON CONÇUS POUR LA PROPULSION A MOTEUR …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …

Explanatory notes

… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, … fils métalliques ou en textiles ou les câbles métalliques relèvent du n° 84.79 . 4)    Les machines à spiraler les filaments de lampes électriques. 5)    Les machines à river , sauf s'il s'agit de presses du n° 84.62 . 6)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50

INN

… … étilévodopa … fasobégron … fésotérodine … foslévodopa … fosvéset … isalmadol … isoétarine … isoprénaline … … … lévodopa … lévosalbutamol … lilopristone … lopobutan … mébévérine … médifoxamine … mélévodopa … méluadrine … … ractopamine … ritobégron … solabégron … thréonine … toludesvenlafaxinevenlafaxine … vilantérol …

Section VI > Chapitre 34

… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, …

Explanatory notes

… 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, … préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme … dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances …

Legal note

… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme … dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

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