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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance … usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais … additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des … vêtements, des bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention … à condition : 1) De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des articles visés ici …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur … fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 … mécaniques, les cuves et récipients simplement munis de robinets, d'indicateurs de niveau, de manomètres ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … signaux 8543.30 ‑ Machines et appareils de galvanoplastie , électrolyse ou électrophorèse 8543.40 ‑ Cigarettes … mécaniques, à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un rôle secondaire par rapport à celui des parties électriques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ Cétones acycliques ne contenant … et méthylionones 2914.29 ‑ ‑ Autres ‑ Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : … A. ‑ CETONES* Ce sont des composés qui contiennent le groupe ( > C=O) dit carbonyle . On peut les représenter par …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …