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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches … le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou … 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules …
Explanatory notes
… de caoutchouc ou de matières plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. B) Les cordeaux détonants … le plus couramment utilisés dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. C) Amorces à percussion : . … tubes concentriques de métal ou de carton contenant deux charges différentes : une charge fulminante, à l'intérieur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - … Imines et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La … position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par un mélange de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde … quantités d'autres oxydes (oxyde de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à … 4704.19 - - Autres que de conifères - Mi‑blanchies ou blanchies : 4704.21 - - De conifères 4704.29 - - Autres que …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au … filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… découpage de feuilles ou de lamelles de mica ( n° 68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par … roche voisine du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et perlite , chimiquement proches de la vermiculite, relèvent du n° …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note … d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …