Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). … ainsi qu'il en est notamment, des : a) Instruments d'astronomie ( n° 90.05 ). b) Microscopes ( n°s 90.11 ou … l'alimentation de l'allumage, de résistances chauffantes, d'appareils de mesure (thermomètres, manomètres, voltmètres, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.98
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.14
… Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902 > 5902.10
… De nylon ou d'autres polyamides …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.92
… Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique …