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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… de contrôle ou de sécurité , en matières ayant un haut pouvoir absorbant de neutrons (telles que le bore, le … et doivent, en conséquence, suivre leur régime propre (voir exclusions c) à ij) ci-après). Toutefois, la nature, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… des variations de tension traduites en km/heure sur un voltmètre spécial.          Par contre, les anémomètres des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… que les compteurs d'impulsions (par exemple, compteurs de voyageurs dans les cars, les trains, etc.). 7)    Taximètres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range … ou montées sur métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc.        Sont classées …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… le feutrage de ses poils et de lui donner la résistance voulue. La cloche ainsi produite affecte approximativement … (pour de plus amples précisions concernant le dressage, voir la Note explicative du n° 65.05). Certaines de ces … capelines , mais il convient de remarquer que ce même vocable est usité pour désigner les cloches ayant subi …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle … dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. La présente position …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… de cellulose et nappes de fibres de cellulose imprégnés (voir les Considérations générales du présent Chapitre : … dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre).        Les papiers … considérer comme des articles relevant du Chapitre 49 (voir la Note 12 et les Considérations générales du présent …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, … de marchandises diverses. 2)    Les caisses à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux servant … produits chimiques. Ces emballages (caisses, claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans couvercle …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et … alcalines. 3)   Les laines dégraissées au moyen de solvants volatils (benzène ou tétrachlorure de carbone, etc.). 4)   …

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