WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à … capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore remis, et …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
Explanatory notes
… compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au … de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou … des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ou avec des ficelles, … sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Classification opinions
… ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … et les carottes fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. … aussi être agglomérés sous forme de pellets, c'est‑à‑dire présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression … main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.2
… Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …