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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion …Section VIII
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN …
Explanatory notes
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou … rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux … des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou … obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, … Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, … Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …