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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.32
… Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.35
… Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …