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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique … Les ficelles, cordes et cordages non tressés. Les parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau synoptique) des Considérations …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, … ceux ayant la forme de pinces. 2) Emporte‑pièce de toutes sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y … autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement … tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
Explanatory notes
… des n°s 84.25 à 84.27 , la présente position se rapporte à une grande variété de machines ou d'appareils … y compris les appareils similaires pour personnes. La portée de la présente position n’est pas limitée aux …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées … (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y compris les parties 8202.40 ‑ Chaînes de scies, dites coupantes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 … réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support en matières textiles …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3 > 5806.32
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.2 > 6001.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …