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Section XI

Explanatory notes

… et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les … de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une … en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre …

Legal note

… et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les … de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une … en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou … rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède … les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes :          a)      en bandes ou rouleaux …

Legal note

… sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou … rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède … les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes :          a)      en bandes ou rouleaux …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    …

Legal note

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… « trame » par une machine automatique de traitement de l'information ou processeur informatique d'images trame. Une fois transformées en données trame, les données sont … à tambour). Le laser s'allume ou s'éteint en fonction des données trame communiquées par une machine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… l'appareil à une machine automatique de traitement de l'information, des disquettes contenant un logiciel … vidéo améliorée par procédé numérique). L'appareil a pour fonction de capter des images fixes ou vidéo, de les transformer en signaux numériques et de transmettre ces signaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… 1°) une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») se présentant sous forme d'un circuit intégré, 2°) un microcontrôleur se présentant sous forme d'un circuit intégré, 3°) un certain nombre de … transférées dans une machine automatique de traitement de l'information à l'aide d'un adaptateur spécial. La carte est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… doté d'un décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à … comportant une mémoire flash, un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système … est programmé pour lire le format MP3 ainsi que d'autres formats de compression audio et il peut enregistrer des …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : … sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un …

Legal note

… 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : … sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être …

Legal note

… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que … ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que … ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

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