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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… argent, etc.) et l'une de leurs extrémités, le plus souvent renflée, contient du mercure ou de la grenaille de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de facture assez … réunies entre elles et avec l’âme au moyen de fils textiles pouvant constituer, au surplus, un ornement. Généralement, … articles de brosserie , au sens du présent groupe, couvre également les brosses en caoutchouc ou en matières …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe … ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe … piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… , etc.), avec ou sans verre, présentées sans leurs mouvements. B)   Les parties de ces boîtes , soit … pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2)   Le pendant , soudé à la carrure, … de poche) et les bouchons . 3)   La cuvette , premier couvercle, protégeant le mouvement (elle est supprimée dans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… que :        a)    la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont … correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), … proportion (de l'ordre de 1 %), de grains de riz ayant été recouverts ou imprégnés de substances vitaminiques. b)    Le riz étuvé ( parboiled rice ) qui, alors qu'il se trouve encore …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs … ou forgeage de blooms ou billettes. La présente position couvre également les produits qui ont été obtenus ou … Les profilés de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… 8523.59 - - Autres 8523.80 - Autres La présente position couvre différents types de supports, même enregistrés, pour … données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un … enregistrés finis. Toutefois , la présente position ne couvre pas les dispositifs servant à enregistrer les données …

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