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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, … ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et … . 5) Les porte‑mine à une ou plusieurs mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à … les conduits, les corps de stylos ou de porte‑mine, les mécanismes de remplissage, de sortie et de rentrée de plume …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ … ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques : … cristaux prismatiques ou en solutions aqueuses. Employés en médecine ou comme absorbant pour les masques à gaz. 3) Acide periodique (HIO 4 .2H 2 O), présentant les mêmes propriétés que l'acide iodique. E.- COMPOSES DU SOUFRE …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules … ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général vers un allumeur ou un … sont constituées par une petite coupelle, le plus souvent métallique, contenant en général un mélange à base de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre … et tous autres articles constituant des instruments pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire … et baromètres du n° 90.25 , les appareils pour la mesure ou le contrôle des fluides et autres appareils du …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à … à l'état naturel. 4) Les vinaigres de grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , … dans l'alimentation comme succédanés de vinaigre. b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . c) Les vinaigres de …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …