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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …
Classification opinions
… conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et d'un …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un … d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un … d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …