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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …
Explanatory notes
… d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres … d'autres substances minérales (graphite ou terre siliceuse fossile, par exemple) ou en cellulose. Selon l'usage auquel … ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a) Les garnitures de friction ne contenant pas …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement … 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie …
Explanatory notes
… thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie … poly(pyrrolidone de vinyle). 3) Les substituts de greffon osseux tels que ceux fabriqués à partir de sulfate de … sont spontanément résorbés et remplacés par de la substance osseuse; ces produits constituent une matrice cristalline …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …
Explanatory notes
… en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … 8523.59 - - Autres 8523.80 - Autres La présente position couvre différents types de supports, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux …
Explanatory notes
… de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux … d’eau 8456.90 - Autres Les machines-outils de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en … pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants …
Explanatory notes
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants … par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette position comprend : I) Les préparations pour le prérasage … les blocs hyalins (pierres d'alun) et les crayons hémostatiques. Les savons à barbe en blocs relèvent du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …
Explanatory notes
… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres … récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et …
Explanatory notes
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et … 3405.30 ‑ Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 3405.40 ‑ … et autres préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec …