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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité …
Classification opinions
… à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de … d’un terminal de conférence et d’une machine automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets … position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, … journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source … et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et … dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B) Les « …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou - Autres … de lamelles sur champ collées (âme lamellée). On obtient ainsi des panneaux très rigides de plusieurs centimètres … produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position … garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les … les têtes avec les têtes et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …