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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières … à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non … textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . … position les compositions réfractaires à base de silice, destinées à la fabrication de moules pour l'art dentaire ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à … des mines de crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de … dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels que les esters polyacryliques, le poly(acétate de vinyle) ou le …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position … dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils constituent l'essentiel des explosifs pour les mines, carrières et travaux …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux … animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des … animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; …