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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Explanatory notes
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), … d'origine végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, …
Explanatory notes
… courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, … compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur … rubans de bois , constitués par des lamelles et feuillets tranchés, déroulés ou parfois sciés, en bandes minces, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques … avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l ou plus ‑ D'une contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les …
Explanatory notes
… aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les … accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les … des ports ou des aéroport. 3) Ils sont habituellement conçus sans les équipements de confort ni les éléments de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …