… et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25 les pierres de … tables d'orientation (même émaillées), les bouteroues, les éviers, auges, bassins de fontaines, les boulets pour … combinés avec d'autres matières, il demeure entendu que ne relèvent de la présente position que ceux qui conservent le …
… métalliques (soufre + oxygène + élément non métallique) ne relèvent pas de ce Sous‑Chapitre; ils entrent dans le n° … que le trichlorosilicométhane (trichlorosilane) (SiHCl 3 ) relèvent du n° 28.53 . Le tétrachlorure de carbone (CCl 4 ) … ces composés, qui sont aussi utilisés comme catalyseurs, relèvent du n° 29.42 . 2) Bromures . a) Bromure d'iode …
… 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou … admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir les Considérations générales du présent … N°s 7215.10 et 7215.50 Outre le fait d'avoir été obtenus ou parachevés à froid, les produits de ces sous‑positions …
… ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux 5911.90 ‑ Autres Les produits et articles textiles … ici les articles qui sont exclus d'autres positions et qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition … de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements intérieurs de carrosserie automobile, en forme, …
… fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir, peau ou, éventuellement, pelleterie : chaussures, gants, articles de … la transformation des cuirs, peaux ou pelleteries (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); … par des bains chimiques. 2) Les machines à écharner , pour enlever de la peau ébourrée les bourrelets charnus ou …
… électroniques ») de la présente position couvrent un vaste éventail de marchandises, et toutes marchandises dotées … Lorsque les marchandises sont conditionnées de manière à éviter tout dégât à chacun des articles, cela indique … » et enroulé, par exemple). Ces bobineaux pourront éventuellement déjà être placés dans le boîtier de la …
… ‑ Lampes de table , lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ … lampadaires, torchères, lampes de table, de chevet, de bureau, lampes‑veilleuses, lampes étanches pour …
… présente position ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux … . Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce groupe les ouvrages en matières … dans la forme voulue pour leur utilisation. Par contre, ne relèvent pas d’ici les matières simplement moulées sous …
… à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits … des liants non réfractaires comme les liants hydrauliques. Relèvent en outre de la présente position les compositions … utilisés comme matière réfractaire (notamment pour le revêtement intérieur des fours). Ces produits sont …
… des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du … 9305.99 - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1) Les … que canons, culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, …
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