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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du …

Legal note

… 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non munis … dans le présent Chapitre. Par contre, les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également … pour enfants ( n° 95.03 ). c)     Le matériel pour sports d'hiver (de neige ou de glace) tel que luges, …

Legal note

… comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Legal note

… par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… premier filtre et un filtre au carbone), un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, formant un seul … deux leviers pour distribuer l’eau chaude et l’eau froide respectivement, en le plaçant soit en position levée ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… des cartouches de 10 mg de nicotine. Le produit est un dispositif délivré uniquement sur ordonnance à des fins de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , disponibles en différents niveaux de concentration de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… électriques aux organes de travail afin de régler les spécifications techniques du papier (son épaisseur et son … une station de commande incluant un microprocesseur avec dispositif d'affichage vidéo et clavier; 5°) une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… d'anneau rembourré, recouvert de matières plastiques et suspendu par trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif d'éclairage, un système de diffusion de musique …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : … écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Legal note

… ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : … écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations présentées sous …

Legal note

… le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations présentées sous …

Section I

Explanatory notes

… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans …

Legal note

… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans …