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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou plusieurs … OU ENGINS DE TRAVAIL Pour ce qui concerne le classement des ensembles constitués par un véhicule de la présente position … par l'élément qui donne son caractère essentiel à l'ensemble . Relèvent, par conséquent, de la présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou gazeux ou encore à l'électricité. Le souci d'obtenir, pour la chaudière à combustible, une meilleure utilisation de la chaleur, ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… est l'hydrure de calcium (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses … de nickel, de titane, de zirconium, d'étain, de plomb, etc. Ne sont pas comprises ici les combinaisons de l’hydrogène avec les éléments ci‑après : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… pour l'art dentaire : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements … (ou borne) et les crachoirs‑fontaines sur bras mobile, combinés le plus souvent avec un distributeur d'eau chaude … électriques divers. Certains de ces appareils sont parfois combinés avec des dispositifs d'électrochirurgie du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent Chapitre comprend l'ensemble des véhicules terrestres. On y range donc : 1) … gares (n° 87.09). 4) Les véhicules automobiles blindés de combat (n° 87.10). 5) Les motocycles et les side‑cars; les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… sous la forme d'un mouvement rotatif. Il en existe de nombreux types, dont les caractéristiques varient suivant … de fixation élastique (ressorts, etc.).       De nombreux moteurs comportent également un système de …

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