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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie …