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Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… 2)    Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne pouvant … a été accélérée ou contrôlée par un traitement à la chaux, etc. 7)    Les résidus de dessuintage des laines. 8)    Les … 23 (tourteaux, drèches de brasserie ou de distillerie, etc.). d)    Les cendres d'os, de bois, de tourbe, de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, … l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries contenant du cacao … de boulangerie ou de confiserie, de glaces alimentaires, etc., ou à la décoration. N °  1806.31 Au sens du …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… fiches et autres articles analogues revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par rapport aux indications … , par exemple); les plaques pour la signalisation routière, etc. 2)    Les plaques ‑enseignes pour auberges, magasins, … ateliers. 3)    Les plaques ‑réclames pour marchandises, etc. 4)    Les plaques ‑adresses pour immeubles, portes, …

Section VI > Chapitre 37

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, etc.). B) Les extraits à usages opothérapiques, de glandes … au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits peuvent être présentés à l'état solide, … des indications relatives aux modalités d'utilisation, etc. Sont exclus de cette position : a)     Les glandes et …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… en blocs, plaques, feuilles, paillettes, flocons, poudres, etc.        Les feuilles de gélatine, colorées ou non, dont … sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de … gélatine, ou encore sous forme de granules, de paillettes, etc. 2)    Colles de poissons autres que les ichtyocolles. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou … parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur … s'il s'agit de plaques indicatrices, plaques-enseignes, etc., en métaux communs, du n° 85.12 s'il s'agit de phares …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à copier et à reproduire.  … des arbres ou des axes de roues de grandes dimensions, etc. 3)  Les centres de tournage , travaillant par … Les machines CNC, les tours CNC, les fraiseuses NC, etc., sont des exemples de machines-outils à commande …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

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