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Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… des insignes, des illustrations, ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… à l'article monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

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