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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… et anti-traces de doigts). Cependant, il n’est pas imprimé avec de l’encre électroconductrice. Le produit est destiné à … en verre de sécurité trempé, de forme rectangulaire avec des bords arrondis. Une fois découpé selon la forme et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques … couche isolante thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support … et est conditionné en emballage pour la vente au détail avec le support brûleur à l'état démonté (sans le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… est une barre métallique enroulée dont l'extrémité a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication … au gabarit par un rouleau de serrage fixé sur la table de travail, se déplace doucement autour de la tête du gabarit, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… de fixation pour le ventilateur, de pièces de fixation avec vis pour l’installation sur réceptacle de l’unité centrale, d’une plaque universelle avec pièces de fixation en plastique et des segments …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … Les véhicules incomplets ou non finis sont classés avec les véhicules complets ou terminés dès l'instant qu'ils …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou …

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