Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602
Explanatory notes
… en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une … au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou des animaux. Le corps humain ne pouvant en effectuer la …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - Pompes à vide 8414.20 - … - Ventilateurs : 8414.51 - - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur … que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » … conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de … par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en …
Explanatory notes
… en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux … ne constituent pas des ouvrages de tonnellerie, notamment ceux pour le transport des matières colorantes ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y …
Explanatory notes
… à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y … machines à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matières, autres que les tours (y … et les machines à stations multiples, pour le travail des métaux ( n° 84.57 ). c) Les tours (y compris les centres de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du …