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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations …
Explanatory notes
… synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; … de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les polysulfamides et les acides … également à certains usages secondaires (égalisation de la teinture, blanchiment, etc.). II) Confits artificiels pour …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets … matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS … appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); … les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages …Legal note
… appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); … les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages … inappropriée; b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés …Classification opinions
… de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis … et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un … ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants …
Explanatory notes
… ) par extraction au moyen d'un solvant organique tel que l'hexane normal ou « l'ether de pétrole ». 5) Les … cubé, timbo, barbasco, etc.). 6) Les extraits et teintures de toute plante du genre Cannabis . La … du n° 29.32 . 12) Les autres extraits médicinaux , tels que ceux d'ail, de belladone, de bourdaine, de cascara …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …