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Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… montage des éléments de tuyauterie ( n°  75.08 ). c)    Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… voitures postales. 8)    Les voitures sanitaires (voitures‑ambulances, d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus ) : 0308.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la racine de bruyère, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… lampes, réchauds, bougies ou similaires  et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec …

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