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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3
… Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des … position est relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. … Hévéa brasiliensis . Ce liquide se présente sous forme de solution aqueuse de matières minérales et organiques … addition notamment de quantités minimes de salicylate de sodium ou de formaldéhyde et destinés à être employés dans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par … les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE … mou à l'état pur, c'est pourquoi on le rencontre le plus souvent allié à d'autres métaux. L'argent à l'état pur est … citer : 1) Les alliages argent-cuivre , dont les principaux sont utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, … du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à …