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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de … billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …