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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, … et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et … Aux machines classiques, utilisées dans l’imprimerie ou les arts graphiques, il convient d’ajouter certaines machines … être utilisées pour l’impression discontinue de petits articles (écharpes, carrés, etc.). 2) Les machines à …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et … frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et … comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des … s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à … instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à … tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à … irradiées (thermiques) augmenté après irradiation. Ces articles sont utilisés à des fins très diverses et, en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, … hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures … petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …