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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8
… Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …