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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les … (n° 83.06 ou Chapitre 71);        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; …

Legal note

… techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les … (n° 83.06 ou Chapitre 71);        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la … matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la … matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la …

Legal note

… cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… dans les prémélanges agressifs (pH > 10) et dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… inoxydable renfermant le moteur à « mise en marche » et « arrêt » par boutons-poussoirs, d'un bol en acier inoxydable …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… % de coton. Il est muni d'une mince couche intermédiaire de rembourrage (ne permettant pas d'assurer une protection …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie …

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