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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles … d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles … d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du … sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un …Legal note
… et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … carpettes (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de …Legal note
… on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en … possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… actifs et passifs. Après importation, l'article est associé à d'autres éléments, tels qu'une plaque vitrée, des … aiguilles indicatrices et d'autres éléments structurels en matière plastique, afin de former un tableau de bord … plexiglas C Aiguille D Cadran E LCD F Lentille de couleur G Boîtier H Prisme I Carte de circuits imprimés J Haut-parleur …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …