Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Explanatory notes
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies … à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par couture, piqûre, aiguilletage ou … isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne couvre pas : a) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … d'attache (pour essuie-mains, etc.), poudriers, corps de vaporisateurs de toilette, flacons de toilette pour parfums, … e) Les cages et cabinets de pendules et autres appareils d'horlogerie ( n° 91.12 ). f) Les luminaires …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de …