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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface …         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, …

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… solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface …         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, … des n°s 59.08 à 59.10) :                 ‑   les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou …

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… produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, … des n°s 59.08 à 59.10) :                 ‑   les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… n° 84.22 :            1°)   les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les … les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit … , il ne couvre pas : 1)    Les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n°  84.52 ). 2)    Les machines à …

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… n° 84.22 :            1°)   les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les … les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit … plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les … c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids … à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de …

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…              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les … c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids … à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… l'eau. 6.-  Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, …

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… l'eau. 6.-  Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …

Legal note

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … de bois, le bois en plaquettes ou en particules; les bois feuillards, les échalas, les pieux et piquets en bois, etc.; … bois et la farine de bois; les traverses en bois pour voies ferrées et similaires (n°s 44.01 à 44.06 généralement). Il …

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… principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non … ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et …

Legal note

… bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non … ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le … Chapitre certains tubercules ou racines à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, … du n° 12.14 . g)     Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves ( n° 23.08 ). …

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… légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les … ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits … verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … ( n° 30.06 ). d)    Les savons et les papiers, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …

Legal note

… uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits … verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …

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