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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3 > 9506.31
… Clubs complets …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.40
… Théâtres ambulants …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le … de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du … ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou … sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou … poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. … papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4) … autres que celles du n° 95.06 pour la pratique des sports. 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, … les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils … au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis … les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la … ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la présente position, que …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 … nickel 7501.20 ‑ « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 1) … se présentent généralement sous forme de poudres ou de fragments dont les dimensions peuvent atteindre jusqu'à …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …