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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
Classification opinions
… au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et … Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face arrière comporte une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de … mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm de largeur, tandis que le troisième pingouin mesure 22,5 cm de hauteur et 14 cm …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la … les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …