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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… générateurs de courant fonctionnant par transformation de l'énergie libérée par des réactions chimiques appropriées. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… peut être rechargé.  Ils sont utilisés pour accumuler l'énergie électrique et la restituer au fur et à mesure des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… le produit moelleux et permettent d’obtenir des contrastes s’agissant de la texture et de la couleur. Elles peuvent …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

…      - Autres : 7104.91 - - Diamants 7104.99 - - Autres Il s'agit ici de pierres utilisées pour les mêmes usages que … dans laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du germe de cristal est encore visible.  Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… position comprend des matières colorantes inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues  : a)     Les … qui peut se présenter seul ou en mélange. 7)    Les noirs d'origine minérale ( autres que les noirs compris dans les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en … METAUX PRECIEUX DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON Il s'agit ici : I) Des oxydes, peroxydes et hydroxydes de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… ou non monté, sont assimilables à l'article monté : (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. … électriques ni de sources d'éclairage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) … Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

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