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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - Planches , … légère armature en métal ou autres matières. Ils consistent soit en panneaux, planches, plaques ou carreaux pour la … a) Les bandes plâtrées pour la réduction des fractures, conditionnées pour la vente au détail ( n° 30.05 ) et les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester … des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, … une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à … domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation … les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.22
… Vitamine B1 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.25
… Vitamine B6 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.10
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.24
… De menthe poivrée (Mentha piperita) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6 > 3825.61
… Contenant principalement des constituants organiques …