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Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés 2612.20 ‑ …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils               ‑ Autres : 5202.91 ‑ …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… parasiticides ou similaires, rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… N° 6110.12 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour autant que, dans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… ganterie en matières textiles autres qu'en bonneterie ( n° 62.16 ). d)    Les gants (moufles) pour frictions et les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres …

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